 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...(Suivent les signatures.') PROTOCOLE N° XIX Séance du 30 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, d« la Sardaigne, de la Turquie. Réunis, à l'heure de midi, dans la «allé de leurs délibérations,... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Europe - 1861 - 292 pages
...l'article 4. Fait à Paris, le 3 août 1860. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie désirant établir, conformément aux intentions de leurs cours respectives, le véritable... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 932 pages
...du Danube. rHOTOCOLK H° XI. Deuxième séance du 18 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche), de la France , de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Kussie, de la Sardaigne, de la Turquie. M. le Comte Walewski annonce que l'arrivée des Plénipotentiaires... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1010 pages
...à la confection d'une loi élective basée sur la propriété foncière. » Les plénipotentiaires de la France , de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie admettent : « Que le corps commun aux deux principautés devrait être composé de seize membres,... | |
 | Eugène Fourmestraux - Polish question - 1862 - 276 pages
...étrangères, disaient les affiches placardées dans Paris. Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signature au traité qui met fin à la guerre actuelle et qui, en réglant la question... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1004 pages
...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie, Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la S arqu'il uese trompait pas en représentant les Moldo-Valaqnos romme unaimr.cmeiil animes du désir,... | |
 | François Buloz - History - 1862 - 842 pages
...qu'il a porté à la connaissance de sa cour la résolution présentée par les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne, et insérée au protocole du 13 avril, et qu'il est autorisé à faire, au nom... | |
 | Paul Boiteau d'Ambly - France - 1863 - 606 pages
...principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 avril 1856 par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au congrès de Paris, et reconnus également par le gouvernement du Pérou, aux termes de la... | |
 | Ludwig Gessner - Blockade - 1865 - 466 pages
...d'introduction, le rapport continue comme suit: ,,Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms suivent, savoir:... | |
 | Ludwig Gessner - Blockade - 1865 - 462 pages
...d'introduction, le rapport continue comme suit: nAdoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms suivent, savoir:... | |
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par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... 
