...disposition, le congrès de Vienne constitua une commission de navigation composée de représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Hollande, de la Bavière, de Bade, de la Hesse grand-ducale et de Nassau, avec mission d'appliquer...

...(Suivent les Signatures.) No. 22.— Séance du, 6 Septembre, 1859. PRESENTS : — Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, et de la Turquie. M. le Prince de Metternich dépose ses pleins pouvoirs, qui sont trouvés en bonne et due forme. Le...

...WALEWSKI. COWLET. HATZFELDT. KISSELEFF. VILLAMAELNA. HAIDAE. PROCES-VERBAL entre les Représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Turquie, pour la délimitation des Frontières d'Albanie, de l'Herzégovine, et du Monténégro. —...

...Lorsque, après la Guerre de Crimée, des représentants de l'Angleterre, de la France, de l'Autriche, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie se trouvèrent réunis au Congrès de Paris, en 1856, le comte Walewski, ministre des Affaires étrangères...

...(Suivent les Signatures.) No. 3. — Séance du 5 Juin, 1858. PSBSBKTS : — Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de lu Eussie, de la Hardaigne, de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu et approuvé....

...qu'il a porté à la cor naissance rte sa Cour la résolution présentée par les plénipotentiain de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et d la Sardaigne, et insérée au protocole du 13 avril, et qu'il est autoris à faire, au nom de...