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" par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... - Page 103
by Austria - 1877
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Études historiques et statistiques au point de vue du commerce et de l ...

Auguste Meulemans - Belgium - 1872 - 320 pages
...avec les traités consacrant la paix de 1856, magnifique monument élevé par l'entente diplomatique de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de l'Italie, de la Russie, de la Turquie, toutes représentées par leurs dignes plénipotentiaires dans...
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Le droit international de l'Europe

August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 552 pages
...plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaignc et de la Turquie , la déclaration du 1 6 avril a obtenu l'entière adhésion des États...
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Le droit international de l'Europe

August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...accédé. Fait à Paris, le 16 avril 1856. fSuit la signature df» plénipotentiaires df T Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de lu Sardaigne et de la Turquie.) Nous faisons suivre le rapport de M. le Comte Walewski il l'Empereur...
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La Nouvelle revue, Volume 13

French periodicals - 1881 - 974 pages
...navigation sur tout le cours du Danube. A la Conférence de 1888 (XVIIIe séance), les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne voulurent étendre encore l'application des principes de l'acte final de Vienne...
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Recueil des traités de la France, Volume 7

France - France - 1880 - 720 pages
...Prusse, la Russie et la Sardaigne 48î Procès-verbal dressé à Constantinople entre les représentants de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse , de la Russie et de la Turquie pour la délimitation des frontières de l'Albanie, de l'Herzégovine et du Monténégro...
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Le droit international théorique et pratique: précédé d'un exposé ..., Volume 1

Carlos Calvo - International law - 1880 - 682 pages
...au nom de leurs gouvernements les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de l'Angleterre, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie : « que les États entre lesquels s'élèverait un dissentiment sérieux, avant d'en appeler aux armes,...
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Traité de droit international public en temps de paix, Volume 2

Giuseppe Carnazza Amari - International law - 1882 - 658 pages
...du même traité, une commission européenne, composée des délégués de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, était chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour mettre...
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Revue des deux mondes, Volume 49

France - 1882 - 972 pages
...de la déclaration signée le 16 avril 1856 par les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie, et à laquelle adhérèrent, on le sait, toutes les puissances maritimes, sauf l'Espagne,...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 5

Turkey - Turkey - 1882 - 766 pages
...plénipotentiaires prendront en considération ces observations et modifieront leur avis. Les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne persistent dans leur opinion et demandent au plénipotentiaire de la Turquie de...
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Nouveau droit international public: suivant les besoins de la ..., Volume 3

Pasquale Fiore - International law - 1886 - 800 pages
...ont fait ou qui y feront « adhésion. » Cette déclaration fut signée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Elle fut ensuite communiquée à tous les Etats, qui tous l'un après l'autre y firent adhésion, à...
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