 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1845 - 766 pages
...respectivement avec Sa Majesté l'empereur d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni...GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit... | |
 | comte Guillaume de Garden - Europe - 1848 - 458 pages
...pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants : ARTICLE 1er. « II y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaites entre SM l'empereur des Français , roi d'Italie , et SM l'empereur de toutes les Russies.... | |
 | Émile Auguste Bégin - 1853 - 594 pages
...les principaux articles stipulés entre Napoléon et Alexandre : « ART. Ier. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parlaite entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies. »... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...leurs pleinspouvoirs , sont convenu des articles suivans: Paix et amitié. ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, et SM l'Empereur... | |
 | Finland (Grand Duchy) - 1855 - 1226 pages
...présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Hussies, d'une pari, et Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté Impériale le Sultan,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...leurs plein-pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivans: Art. I. Л у aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et SM le Roi de Prusse. Art. П. La partie... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...nommé M. le baron de Bourqueney lit les paragraphes suivants : « II y aura, à dater de ce jour, paix et amitié entre Sa Majesté » l'Empereur des...Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Sar» daigne, Sa Majesté le Sultan, d'une part, et Sa Majesté l'Empe» reur de toutes les Russies,... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 592 pages
...leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et duc forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Kmpereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...leurs pleins pouvoirs trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants. Art. i. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications...présent Traité , paix et amitié entre Sa Majesté le Roi de Sardaigne, Sa Majesté l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine • du Royaume-Uni... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 510 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, h dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majeslé l'Empereur des Français , Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la... 
