 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...ajouter au paragraphe, en mettant une virgule au lieu de point et virgule après le mot « côtes : » u ainsi que les bouées, balises et amers actuellement...navigation dans le Kattegat, le Sund et les Belts. » Dans le § 5 du même article on propose d'intercaler entre les mots : u dont l'emploi sera » et... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1859 - 776 pages
...canaux , soit le long de Ses côtes, ainsi que les bouées, balises et amers actuellement existants et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat,...les Belts; 2°. à prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération , dans l'intérêt général de la navigation , l'utilité ou l'opportunité,... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1859 - 482 pages
...canaux, soit le long de ses côtes, ainsi que les bouées, balises et amers actuellement existants et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat, le Sund et les Belts ; 2" A prendre, comme par le passé, en très-sérieuse considération, dans l'intérêt général de la... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl Murhard, Frédéric Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1860 - 700 pages
...dans le meilleur état d'entretien tous les feux et phares actuellement existant, soit à l'entrée du aux approches de ses ports, havres, rades, et rivières...le Kattegat, le Sund, et les Belts; .,.-•.• 2. A prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération, dans l'intérêt général de la... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...approches de ses ports, havres, rades et rivières ou canaux, soit le long de ses côtes, ainsique les bouées, balises et amers actuellement existant...les Belts; 2° à prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération, dans l'intérêt général de la navigation, l'utilité ou l'opportunité,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 970 pages
...canaux, soit le long de Ses côtes, ainsi que les bouées , balises et amers actuellement existants et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat,...les Belts: 2) à prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération , dans l'intérêt général de la navigation, l'utilité ou l'opportunité,... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 944 pages
...canaux, soit le long de Ses côtes, ainsi que les bouées , balises et amers actuellement existants et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat, le Sund et les Belts: ~2) a prendre, comme par le passé, en très sérieuse considération , dans l'intérêt général de la... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1867 - 522 pages
...Contractantes, 1° à conserver et maintenir dans le meilleur état d'entretien tous les feux et phares actuellement existant, soit à l'entrée ou aux approches...les Belts; 2° à prendre, comme par le passé, en très -sérieuse considération, dans l'intérêt général de la navigation, l'utilité ou l'opportunité,... | |
 | Portugal - 1867 - 12 pages
...canaux, soit le long de ses côtes, ainsi que les bouées, balises et amers actuellement exisiants, et servant à faciliter la navigation dans le Kattegat, le Sund et les Belts. 2° A prendre, comme par le passé, en très-sérieuse considération, dans l'intérêt général de la... | |
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Contractantes: 1° à conserver et maintenir dans le meilleur état d'entretien tous les feux et phares actuellement existant, soit à l'entrée ou aux approches de ses ports, havres, rades et rivières ou canaux, soit le long de ses côtes, ainsi que... 
