 | France - France - 1816 - 510 pages
...que le dernier atténtat de Napoléon Bonaparte avait momentanément subverti, Leurs Majestés le roi du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur d'Autriche, et l'empereur de toutes les Russies, considérant que le repos de l'Europe est essentiellement... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...et définitifs, LMI et R. l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies Roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...Toal-PalMant. LEERS MAJESTÉS l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Cnide la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse. l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un, et Sa Majesté le Roi... | |
 | 1858 - 1198 pages
...PRINCIPAUTÉS DANUBIENNES. LL. MM. l'empereur des Français, l'empereur d'Autriche, la reine <!u royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, le roi de Sardaigue et l'empereur des Ottomans, voulant, conformément aux stipulations du Traité conclu à... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...forme de Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, la Reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse ; l'Empereur de toutes les Russies , d'une part , et le Roi de Belges, de l'autre part. Traité et annexe (auquel annexe est attachée... | |
 | Georg Friedrich Martens - Political Science - 1841 - 1182 pages
...Majest^ le Roi des Beiges et Leurs Majeste's l'Einpereur d'Autriclie, Roi de Hongrie et de Boheme, la Roi des Franc,ais, la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, est de'clare' nMtre point obligatoire pour les haute» parlieg... | |
 | France - Law - 1858 - 662 pages
...exécution. CONVENTION. Leurs Majestés l'Empereur des Français , l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sarda! gué et l'Empereur des Ottomans, voulant, confor— meinem aux slipulalious... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...nom de Dieu tout-puissant. Leurs Majestés l'Empereur d'Autriche, l'Empereur des Français, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies, signataires de la Convention du treize juillet mil huit cent quarante et un , et Sa Majesté le Roi... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...dans les dits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Beine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et... | |
 | Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Maritime law - 1856 - 630 pages
...dans lesdits détroits. Et Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et... | |
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Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies... 
