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" par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ... - Page 103
by Austria - 1877
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Almanach de Gotha, genealogy, Volume 94

Diplomatic and consular service - 1857
...navigation, sera appliqué au Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au...
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Hertslet's Commercial Treaties: A Collection of Treaties and ..., Volume 11

Commercial treaties - 1900
...de ceux auxquels elle a etc transmise. Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,...
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - Catholic universities and colleges - 1858
...sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation des frontières...
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Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - Law - 1858
...plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la liussic, de la Sardaigne et de la Turquie , la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 562 pages
...(Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° XVII. Séance du 28 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardnigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le comte...
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Congrès de Paris

France min. des affaires étrangères - 1856
...embouchures du Danube. PROTOCOLE N° XI. a" séance du 18 mars 1806. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigae , de la Turquie. M. le Comte Walewski annonce que l'arrivée des Plénipotentiaires Prussiens...
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Aktenstücke zur orientalischen frage, Volume 2

Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856
...signatures.) Protocole n«- XXII. Séance du 8 avril 1856. Présents: les plénipotentiaires de Г Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaignc, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le comte...
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Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - 168 pages
...précédent, une Commission, composée des Délégués Lde l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, sera chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure du Danube des sables...
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Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 562 pages
...(Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° XIII. Séance du 24 mars 1856. Présents : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de lu Russie, dela Sarduigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu ct approuvé....
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Sammlung officieller actenstücke in bezug auf schiffahrt und handel ..., Issue 0

Adolf Soetbeer - 1855
...signatures.) 191. Protocole ¡No. XXII. Séance du 8 avril 1856. Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le Comte de Clarendon...
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