 | France - 1871 - 406 pages
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 18S6, relatives à la navigation de la nier Noire, ainsi qu'a celle du Danube; désirant en môme temps... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 pages
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, d;ins un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives a la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps... | |
 | France treaties - 1872 - 632 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps... | |
 | Achille Morin - International law - 1872 - 618 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 181)6, relatives à la navigation dela mer Noire ainsi qu'à celle du Danube Art. 1er. Les art. H,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1873 - 702 pages
...entre (Allemagne, l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, l'Halte, la Russie et la Turquie, pour la révision des stipulations du Traité conclu à...1856*), relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube**). Au nom de Dieu Tout - Puissant. SM l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse, S. M. l'Empereur... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1873 - 702 pages
...Leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps... | |
 | Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...leurs Représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris le 30 Mars, 1X56, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi quia celle du Danube ; désirant en même temps... | |
 | France - France - 1880 - 638 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris le 30 mars 1856 1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps... | |
 | Franz von Holtzendorff - Danube River - 1884 - 308 pages
...etPlason, IV. 3, VII, 212.) Danube. — Traité de Londres entre l' Autriche-Hongrie , l'Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l'Italie, la Russie...l'égard de la révision des stipulations du Traité de Paris du 30 Mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire et à celle du Danube. — (Articles... | |
 | István Apáthy - 1888 - 508 pages
...Leurs représentants en conférence à- Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde,, sur la révision des stipulations du Traité conclu à...30. mars 1856, relatives à la navigation de la Mer Noir, ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles... | |
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Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps assurer dans ces contrées de nouvelles facilités au développement de l'activité commerciale de toutes les nations, les Hautes... 