 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ces contrées de... | |
 | Economics - 1871 - 1050 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à...Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la mer Noire ainsi qu'à celle du Danube, désirant en mémo temps assurer dans ces contrées de... | |
 | France - 1871 - 406 pages
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 18S6, relatives à la navigation de la nier Noire, ainsi qu'a celle du Danube; désirant en môme temps... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1871 - 410 pages
...leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, d;ins un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives a la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps... | |
 | France treaties - 1872 - 632 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris le 30 mars 1856 (1), relatives à la navigation de la mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube. Désirant en même temps... | |
 | Achille Morin - International law - 1872 - 618 pages
...leurs représentants en conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du traité conclu à Paris, le 30 mars 181)6, relatives à la navigation dela mer Noire ainsi qu'à celle du Danube Art. 1er. Les art. H,... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Karl Friedrich Lucian Samwer, Julius Hopf - Europe - 1873 - 702 pages
...entre (Allemagne, l'Autriche, la France, la GrandeBretagne, l'Halte, la Russie et la Turquie, pour la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris le 30 mars 1856*), relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube**). Au nom de Dieu Tout - Puissant. SM l'Empereur d'Allemagne, Roi de... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1873 - 702 pages
...Leurs représentants en conférence a Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1850, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi qu'à celle du Danube; désirant en même temps... | |
 | Sir Travers Twiss - International law - 1875 - 690 pages
...leurs Représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à...Paris le 30 Mars, 1856, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi quià celle du Danube ; désirant en même temps assurer dans ses contrées... | |
 | Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...leurs Représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris le 30 Mars, 1X56, relatives à la navigation de la Mer Noire, ainsi quia celle du Danube ; désirant en même temps... | |
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SM l'Empereur des Ottomans, ont jugé nécessaire de réunir leurs représentants en Conférence à Londres, afin de s'entendre, dans un esprit de concorde, sur la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la... 
